FLECHE VERTE
Présentation de la marque FLECHE VERTE
Déposée le 4 septembre 1991 par ACP B.V. (société organisée sous les lois des Pays-Bas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FLECHE VERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FLECHE VERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1691127.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLECHE VERTE est expirée depuis le 4 septembre 2001.
ACP B.V. (société organisée sous les lois des Pays-Bas a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-06